OFFICE NATIONAL DES FORÊTS DIRECTION TERRITORIALE ALSACE ADJUDICATION PUBLIQUE DU DROIT DE CHASSE EN FORÊT DOMANIALE - PDF Free Download
Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures á 1790 (1863) - Bayerische Staatsbibliothek
YONNE. 1802. “DROIT DE PASSE. Adjudication pour l'an XI” (Titre). Extrait du Registre des délibérations des Consuls de la République du 10 fructidor an 10 (28 Août 1802). arrêtent : « Les
L'Adjudication de la chasse en Alsace - Bas-Rhin - Haut-Rhin