Generali / La Médicale : Le transfert de portefeuille approuvé
Avis de l'ACPR sur un projet de transfert de contrats chez Apicil
ACPR approbation du transfert des contrats de la Mutuelle des Chemino…
Approbation par l'ACPR de l'absorption d'un portefeuille de contrats …
Ageas Retraite a obtenu l'agrément de l'ACPR en tant que Fonds de Retraite Professionnelle Supplémentaire, FRPS. - Ageas
Prévoyance : BPCE transfère son portefeuille
Transfert de portefeuille | Banque de France
COMMUNIQUÉ DE PRESSE
ACPR : approbation d'un transfert de portefeuille
Mise en œuvre des instruments de résolution applicables aux organismes d'assurance et stratégies de résolution
Déclaration CFDT au CSEC du 25 & 26/01/2022 Relative au projet de transfert de portefeuille d'assurance d'AMF à la Sauvegarde et la fusion par voie d'absorption d'AMF par la GMF - CFDT
MODULE 14 : LE TRANSFERT DE PORTEFEUILLE D'ASSURANCE
DEMANDE D'APPROBATION DE TRANSFERT DE PORTEFEUILLES, DE FUSION OU DE SCISSION AVEC TRANSFERT DE PORTEFEUILLES DOCUMENTS OU INF
DEMANDE D'APPROBATION DE TRANSFERT DE PORTEFEUILLES, DE FUSION OU DE SCISSION AVEC TRANSFERT DE PORTEFEUILLES DOCUMENTS OU INF
Cessions de portefeuille sans fonds de commerce
Transfert de portefeuille : une opération réalisée dans le respect des droits des assurés
Allianz France et CNP Assurances annoncent le transfert de portefeuilles de contrats d'épargne d'Allianz France vers CNP Assurances
Mutuelle : l'ACPR valide un transfert de portefeuille
Procédure n° 2017-02
ACPR : Des transferts de portefeuille vers Harmonie Mutuelle
Pas de transfert d'un portefeuille sans garanties préalables
Portefeuille LANCEL beige - 12923057
BPCE : Le transfert du portefeuille prévoyance approuvé
Cessions de portefeuille sans fonds de commerce
ACPR autorisation d'absorption d'un portefeuille d'assurances par AXA…
